Mentions Légales

Dernière révision des mentions légales : 09/09/2021 

INFORMATION DU SITE

Nom du site : Vendée Sénior 

URL complète du site :  https://vendee-senior.fr 

PROPRIÉTAIRE DU SITE

Conseil départemental de la Vendée - Collectivité Territoriale
40, rue du maréchal Foch
85923 La Roche sur Yon Cedex 9
Courriel :  Contacter le Département
Contact téléphonique : 02 28 85 85 85 

EDITEUR DU SITE

Département de la Vendée
40, rue du maréchal Foch
85923 La Roche sur Yon Cedex 9
Courriel :  Contacter le Département
Contact téléphonique : 02 28 85 85 85 

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

M. Alain LEBOEUF - Président du Conseil départemental de la Vendée 

RÉALISATION ÉDITORIALE

Pôle Identité & Citoyenneté - Direction de la Communication, des Grands événements et du Sport - Direction des Éditions, de l'Information et des Relations Presse 

SUPERVISION TECHNIQUE ET FONCTIONNELLE

SMILE
20 rue des Jardins
92600 ASNIERES SUR SEINE
Tél : 01 41 40 11 00
https://www.smile.eu/fr 

RÉALISATION DU SITE

SMILE (ex:OPENWIDE)
20 rue des Jardins
92600 ASNIERES SUR SEINE
Tél : 01 41 40 11 00
https://www.smile.eu/fr 

HÉBERGEMENT

ALFA SAFETY
15, rue Lamoricière
44100 NANTES - France
02 51 84 34 00
https://www.alfa-safety.fr/ 

RESPECT DES DROITS D'AUTEUR

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  • Gratuité de la diffusion,
  • Respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d'aucune sorte,
  • Citation claire et lisible de la source sous la suivante - par exemple : «Ce document provient du site web du Conseil départemental de la Vendée».

CRÉDITS PHOTOGRAPHIQUES

Département de la Vendée, Photothèque CD85, Pixabay, Fotolia, Freepik, Shutterstock, Pixabay-Francesco Pietarresi, Freepik.com-jcomp, Freepik.com-pressfoto, iStockphoto.com, Patrick DURANDET, Service Communication. 

Les marques suivantes sont enregistrées à l’INPI : 

  • Vendée,
  • Conseil départemental de la Vendée et logo du Conseil départemental de la Vendée.

QUALITÉ DES INFORMATIONS DIFFUSÉES

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Tout souhait d'insertion du logo (déclinaison pour le web) sur des sites internet tiers, doit faire l'objet d'une demande d'accord préalable auprès du Département: 

Conseil départemental de la Vendée
Direction de la Communication, des Grands Événements et du Sport
Hôtel du Département
40, rue du Maréchal Foch
85923 La Roche sur Yon Cedex 9
Courriel :  Contacter le Département 

ENVIRONNEMENT TECHNIQUE

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LOI «INFORMATIQUE ET LIBERTÉS»

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